La pr\u00e9sence impr\u00e9vue de gravats dans le sol entra\u00eene toutes sortes de co\u00fbts suppl\u00e9mentaires. Ces co\u00fbts sont-ils \u00e0 votre charge\u202f? Cet article passe en revue les vices cach\u00e9s possibles ainsi que les solutions envisageables.<\/p>\n\n\n\n
Un vendeur qui sait qu\u2019une parcelle contient des gravats enterr\u00e9s doit clairement le notifier \u00e0 l\u2019acheteur. S\u2019il ne le fait pas, le probl\u00e8me est consid\u00e9r\u00e9 comme un vice cach\u00e9. L\u2019acheteur peut alors demander une compensation, voire annuler la vente.<\/p>\n\n\n\n
Le compromis contient g\u00e9n\u00e9ralement une clause indiquant que la parcelle est vendue en l\u2019\u00e9tat, avec tous les vices cach\u00e9s et apparents. Il s\u2019agit d\u2019une clause de sauvegarde valide si le vendeur a agi de bonne foi (et qu\u2019il ignorait donc la pr\u00e9sence de gravats).<\/p>\n\n\n\n
Une \u00e9tude de sol est obligatoire pour la plupart des terrassements. Ce rapport reprend les vices possibles tels qu\u2019une forte teneur en gravats ou autres pollutions. Il sert de base au plan d\u2019approche pour le nettoyage des terres.<\/p>\n\n\n\n
La mani\u00e8re de traiter un sol contenant des gravats d\u00e9pend de la teneur en pierres.<\/p>\n\n\n\n
< 25\u202f% de pierres \u00e9trang\u00e8res au sol Si vous souhaitez utiliser ce terrain au sein de la zone de travail cadastrale, le tamisage du sol n\u2019est pas obligatoire. Pour les applications en dehors de la zone de travail cadastrale, la teneur maximale admissible en gravats est de 5\u202f%. 25 \u00e0 75\u202f% de pierres \u00e9trang\u00e8res au sol C\u2019est ce que l\u2019on appelle un flux de d\u00e9chets mixte. La terre est d\u2019abord tamis\u00e9e, puis trait\u00e9e conform\u00e9ment au r\u00e8glement sur la gestion des terres excav\u00e9es. >\u202f75\u202f% de pierres \u00e9trang\u00e8res au sol<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 de tels niveaux, la terre entre dans la cat\u00e9gorie des d\u00e9chets de construction et de d\u00e9molition. Les gravats doivent passer dans un concasseur.<\/p>\n\n\n\n
Si les quantit\u00e9s sont importantes, nous d\u00e9ployons un tamis sur le chantier afin de traiter la terre sur place. En cas de volumes plus faibles, une solution moins co\u00fbteuse consiste \u00e0 acheminer la terre et les pierres vers un centre de recyclage.<\/p>\n\n\n\n
Les gravats s\u2019accompagnent parfois de pollution. Cela peut par exemple \u00eatre le cas lorsque des d\u00e9chets de d\u00e9molition contenant de l\u2019amiante ont servi \u00e0 sur\u00e9lever le terrain. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, un assainissement du sol peut s\u2019av\u00e9rer obligatoire.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"La pr\u00e9sence impr\u00e9vue de gravats dans le sol entra\u00eene toutes sortes de co\u00fbts suppl\u00e9mentaires. Ces co\u00fbts sont-ils \u00e0 votre charge\u202f? Cet article passe en revue les vices cach\u00e9s possibles ainsi…","protected":false},"author":3,"featured_media":381,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"class_list":["post-383","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\n